Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Papiers des familles

Date : 1660 - 1913

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Guillaume de Rovorée, 1660
Louis de Rovorée, 1689-1699
Claude Antoine Jarcelat, 1710-1718
Antoine Cortois-Humbert, 1725
Louis Alexandre Catherine Duport de Montplaisant, 1727-1739
Claude Ruffier, 1748-1764
Claudine Dutreuil, veuve de Claude Ruffier, 1767-an XII
Louis Antoine Desfours de Maison Forte, 1806-1809
Jean Pierre Desfours de Maison Forte, 1812-1827
Barthélemy Noé Dervieu de Varey, 1823-1860
François Marie Apolline dit Paul Dervieu de Varey, 1841-1879
Etienne Marie Noé Dutour de Salvert-Bellenave, 1894-1907
Augustine Jeanne Férelloc, 1912-1913.

Cote :

214 J 1

Inventaire d'archives :

Répertoire numérique du fonds du château de Salvert

Lieux :

Attignat, seigneurie de (Ain, France)

Type de document :

Document d'archives

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