Document d'archives : Subventions
Contenu :
Demandes et suivi : notes, correspondance, attestations, rapport, courriels, articles de presse, statuts, convention, extraits de registres des délibérations du conseil municipal, devis, extrait de plan, fiches. Légifrance,
Cote :
20180679/5
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Affaires suivies par le bureau central des cultes (1865-2012)