Document d'archives : Arrêté interpréfectoral ouvrant l'enquête préalable à la DUP, procès verbaux des réunions publiques, insertion dans les journaux,...
Titre :
Arrêté interpréfectoral ouvrant l'enquête préalable à la DUP, procès verbaux des réunions publiques, insertion dans les journaux, diverses consultations, conclusions de la Commission d'enquête, certificats de publication, instruction mixte à l'échelon central (IMEC), dossier concernant la station inter-instituts de Baziège-En Crambade. Arrêté interpréfectoral ouvrant l'enquête préalable à la DUP, procès verbaux des réunions publiques, insertion dans les journaux, diverses consultations, conclusions de la Commission d'enquête, certificats de publication, instruction mixte à l'échelon central (IMEC), dossier concernant la station inter-instituts de Baziège-En Crambade.
Cote :
6595 W 15