Document d'archives : 1946.

Contenu :

Ventes aux enchères publiques ou par appel d'offres (objets et mobiliers vendus ou déposés sans réclamation à la fourrière municipale, matériel, véhicules et objets réformés provenant des ministères de la Guerre, de l'Armement, de l'Air et de l'Intérieur, chevaux réformés, jument trouvée sur la voie publique, objets trouvés, matériel provenant des stocks allemands, bijoux issus de successions en déshérence, argent provenant des saisies lors de procès correctionnels à la Cour d'appel de Lyon, objets déposés au greffe du tribunal civil de Lyon se rapportant à des affaires, matériaux provenant du ministère des Travaux publics, toiles d'emballage de la Manufacture des tabacs, objets provenant du séquestre allemand Kühn et Nagel à Villeurbanne).

Cote :

5764W/2

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Information matérielles :
papier

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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