Document d'archives : Elections partielles des 16 et 30 novembre 1952.
Contenu :
Mémorandum, affiche de convocation des électeurs, circulaire, arrêté préfectoral de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, arrêté préfectoral d'enregistrement des candidatures, bulletin de vote, profession de foi, tract, tableau rectificatif de la liste électorale, tableau des résultats, affiche électorale des candidats, procès-verbal des opérations électorales.
Cote :
1K/3/5
Inventaire d'archives :
1K/3 - Elections législatives. Organisation et suivi des résultats
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1952
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1952
Description physique :
Information matérielles :
papier