Document d'archives : Plan du communal des Grands bois et de sa division en lots de 5 quartes chacun pour être mis en bail aux enchères, suivant...

Titre :

Plan du communal des Grands bois et de sa division en lots de 5 quartes chacun pour être mis en bail aux enchères, suivant l'ordonnance de l'Intendant du 18 octobre 1781 (1872, plan classé dans la collection des plans communaux déposés aux Archives départementales).<lb/>1 plan.

Cote :

6 Edepot 10

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

BIENS COMMUNAUX

Type de document :

PLAN

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

Liens