Document d'archives : ANTOINE MORAND (1760-1838), FILS DE JEAN-ANTOINE : PAPIERS PROFESSIONNELS. 1°) Affaires jugées , par...
Contenu :
ANTOINE MORAND (1760-1838), FILS DE JEAN-ANTOINE : PAPIERS PROFESSIONNELS. 1°) Affaires jugées , par le tribunal civil ?, : notes d'audience d'Antoine, année 1811 2°) "Anciennes procédures non réclamées": 1795 culte assermenté à Saint-Symphorien de Lay ; affaire Ferjasse /Montmain , 1795 ; Potin/Lacour, 1797; tutelle Basson/Basson,1795 ; Brotet/Peyonnet, 1798 acquéreurs du chateau de Grigny/Lacour ; Chometty/Rampon, 1793 ... 3°) Diverses procédures devant la Sénéchaussée de Lyon 17 et 18 ème : proviennent d' Antoine ou de Nicolas Ponthus ? liasses ..l'unité semble en être une maison rue Saint-Jean
Cote :
14II/47
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Personnes :
CHOMETTY, FERJASSE, LACOURT, MONTMAIN, MORAND Antoine, RAMPON, SENECHAUSSEE DE LYON, TRIBUNAL CIVIL DE LYON