Document d'archives : Escalquens, n° 169.04561 - Clerc Paul et Noël, lieu-dit Sénaous, CD 94 et 79, 13 avenue du Sénaous, lotissement Clerc, 40 lots...
Titre :
Escalquens, n° 169.04561 - Clerc Paul et Noël, lieu-dit Sénaous, CD 94 et 79, 13 avenue du Sénaous, lotissement Clerc, 40 lots (section ZD n°262 ; 1971-1980). Escalquens, n° 169.04561 - Clerc Paul et Noël, lieu-dit Sénaous, CD 94 et 79, 13 avenue du Sénaous, lotissement Clerc, 40 lots (section ZD n°262 ; 1971-1980).
Cote :
6403 W 3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
fournisseur: Direction départementale de l'équipement de la Haute-Garonne \ Service de l'urbanisme et de l'aménagement