Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0261 demandé par Mme VERNET Sophie, 49 avenue de Lodève. PC 34172 05 V0261 M1 demandé par Mme VERNET Sophie, 49 avenue de Lodève. PC 34172 05 V0262 demandé par CRCAM Crédit Agricole du Midi, 202 avenue des Moulins. PC 34172 05 V0262 M1 demandé par CRCAM Crédit Agricole du Midi, 202 avenue des Moulins. PC 34172 05 V0263 demandé par Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires, rue Emile-Diacon. PC 34172 05 V0264 demandé par M. LANZA Guy, 754 rue du Val-de-Montferrand.

Cote :

834 W 83

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et...

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