Document d'archives : Entretien et grosses réparations (1810-1857). Acquisition de terrain pour ouvrir un passage aux écuries (1820-1821), de droit au...
Titre :
Entretien et grosses réparations (1810-1857). Acquisition de terrain pour ouvrir un passage aux écuries (1820-1821), de droit au jour et de mitoyenneté (1833-1838). Agrandissement : projet d'acquisition de la maison Devèze en 1857, location, achat, appropriation et entretien de cette maison (1814 1 -1902).
Cote :
4 N 11
Inventaire d'archives :
Série N : Administration et comptabilité départementales (1800-1940)
Observations :
Commentaire
1) Titres de propriété anciens.