Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : SENELIER (Nicolas) Tailleur de pierre, bourgeois de Paris, demeurant à la Villeneuve s/ Gravois. § Quittance de. .. à Pierre...

Date : 1649 - 1649

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Titre :

SENELIER (Nicolas) Tailleur de pierre, bourgeois de Paris, demeurant à la Villeneuve s/ Gravois. § Quittance de. .. à Pierre BONNET étalier boucher à Paris, Place aux Veaux, de 600 livres tant en meubles que comptant, suivant le contrat de mariage de. .. et d'Anne BONNET (1644, 5 juin, mêmes notaires)

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/II/188

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)

Personnes :

Senelier, Nicolas

Type de document :

contrat de mariage, quittance

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