Document d'archives : Lotissement La Citadelle. - création de logements : vente de l'ancienne usine des eaux, déclaration d'utilité publique, rapport...
Titre :
Lotissement La Citadelle. - création de logements : vente de l'ancienne usine des eaux, déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, plans, règlements, délibérations, enquête parcellaire, courriers, notifications
Cote :
418 W 8
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Quartier de la Citadelle, Lotissement de la Citadelle, Usine élévatoire et purificatrice des eaux