Document d'archives : Petite voirie : travaux d’alignement et de réparations sur les chemins vicinaux de petite communication (1854-1905) ; contentieux...
Titre :
Petite voirie : travaux d’alignement et de réparations sur les chemins vicinaux de petite communication (1854-1905) ; contentieux entre la commune et des particuliers du Haut-du-Them relatif à un aqueduc et à un chêneau établis sur le ruisseau de la Pile (1841-1843) ; réfection des ponts détruits par l’orage du 8 mai 1915 (1915). <lb/>Grande voirie : acte d’acquisition, par le département, de propriétés communales pour l’ouverture de la route départementale de Besançon aux Vosges (1855). <lb/>Navigation et régime des eaux. –Curage de la rivière « l’Ognon » : rapport (1920). <lb/> <lb/><lb/><lb/>
Cote :
283 Edepot 25
Inventaire d'archives :
283Edepot - Archives communales déposées de Haut-du-Them-Château-Lambert