Document d'archives : Conseil Municipal. - Délibérations du 21 décembre : registre original, tomes XXII et XXIII.
Cote :
586 W 12
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 pièce