Document d'archives : XVIIIe s.-époque révolutionnaire et début du XIXe s. : imprimés divers.

Date : 1776 - 1816

Contenu :

Présentation du contenu

- [Mémoire sur les prêtres de Pleaux]. - Paris, Knappen, 1776, 102 pages (exemplaire incomplet, manquent le titre et les pages 1 à 6, et accompagné de deux lettres adressées à Armand par Dutour, vicaire à Pleaux, les 17 mars et 13 mai 1778).

- Mémoire pour les curé et marguilliers de l'église collégiale et paroissiale de la ville de Vic-en-Carladez contre les Sieurs... Pages Desutes... - Impr. L.M. Gellot, 1788, 29 pages.

- [Ordonnance de M. de Chazerat, intendant d'Auvergne, à propos de la levée de 1420 hommes que doit fournir la province]. - S.l.n.d., 12 pages.

- Etat des exemptions du tirage du sort arrêté par le roi pour sa province d'Auvergne. - Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1779, 19 pages.

- Ordonnance de M. l'Intendant d'Auvergne qui prescrit les formes suivant lesquelles seront tenues les assemblées paroissiales dans les villes, paroisses et collectes de la généralité. - Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1787, 6 pages.

- Extrait des registres des délibérations de la commission intermédiaire provinciale d'Auvergne, 13 octobre 1789. - Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 6 pages.

- Délibération des principaux habitants de la ville d'Aurillac, 3 juillet 1789. - Aurillac, Viallanes, s.d., 4 pages.

- Extrait des registres des délibérations de l'hôtel de ville Saint-Flour, 20 juillet 1789. - Saint-Flour, Sardine, 1789, 4 pages.

- Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de la ville et prévôté de Mauriac... octobre 1781. - S.l.n.d., 8 pages.

- [Lettres des commissaires du roi au département du Cantal sur les assemblées primaires], 1 er juin 1790. - S.l.n.d., 3 pages.

- Arrêt du conseil d'état du roi portant règlement des assemblées provinciales... 8 août 1788. - Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, s.d., 12 pages.

- Lettres patentes du roi qui ordonnent l'envoi aux tribunaux, municipalités et autres corps administratifs des décrets de l'assemblée nationale, 3 novembre 1789. - Paris, Nyon, 1789, 20 pages.

- Hymne des Marseillois composée par le citoyen Rongez (sic), capitaine de génie en garnison à Huningue. - Aurillac, Viallanes, 1792, 4 p.

- Lettre du roi pour la convocation des Etats généraux à Versailles le 27 avril 1781. Paris, imprimerie royale, 1789, 32 pages.

- Etat par ordre alphabétique des bailliages royaux et des sénéchaussées royales des pays d'élections qui députeront directement ou indirectement aux Etats généraux. - S.l.n.d., exemplaire incomplet.

- Modèle de l'assignation à donner aux chapitres et communautés ecclésiastiques, séculiers et réguliers rentés des deux sexes. - S.l.n.d., 2 pages.

- Modèle de la délibération à prendre pour l'élection d'un chanoine député sur dix dans les chapitres séculiers d'hommes et d'un sur vingt pour tous les autres ecclésiastiques... - S.l.n.d., 2 pages.

- Modèle de procuration à donner par les bénéficiaires, les nobles possédant fiefs, les veuves... - S.l.n.d., 1 page.

- Règlement fait par le roi pour l'exécution des lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province d'Auvergne, 15 février 1789. - S.l.n.d., 4 pages.

- Mandement de M. le Trésorier de la Sainte Chapelle de Vincennes qui ordonne des prières publiques pour les Etats généraux, 2 mai 1789. - Paris, Clousier, 1 page.

- [Ordonnance de Monsieur le lieutenant général au bailliage royal de Salers], 23 février 1789. - 1 page.

- [Convocation de la noblesse de Haute-Auvergne et renouvellement des pouvoirs généraux qu'elle donne aux députés de son ordre], 15 et 30 juillet 1789. - Saint-Flour, Sardine, 1789, 1 et 2 pages.

- Lettres patentes du roi qui nomment MM. l'abbé Vayron, de Lastic, de Lescure et Delzortz de Labarthe commissaires pour la formation et l'établissement du département du Cantal, 12 avril 1790. - 2 pièces.

- Département du Cantal. Procès-verbal des limites et divisions du haut pays d'Auvergne, sive du Cantal. - Saint-Flour, Sardine, 1790, 11 pages.

- Lettre des commissaires du roi au département du Cantal aux municipalités, 28 avril 1790. - 1 page.

- Assemblées primaires des cantons. Nomination des électeurs. Instruction faite d'après les décrets... par les commissaires nommés par le roi pour la formation et établissement du département du Cantal. - S.l.n.d., 7 pages.

- Adresse à mes concitoyens compatriotes, par Lorus. - S.l.n.d., 8 pages (accompagné d'une lettre de Lorus adressé à Hébrard le 25 août 1789, cocardes, affaire Larguèze).

- Discours prononcé par M. de Lorus... le 13 mars 1789. - Aurillac, Viallanes, 1789, 4 pages.

- Proclamation du roi sur les bannières données par la commune de Paris, 23 juillet 1790. - Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1789, 2 pages.

- Proclamation du roi... sur le recouvrement des deniers publics... notamment au lieu d'Egliseneuve de Liard... 24 juillet 1790. - Saint-Flour, Sardine, 1790, 3 pages.

- Proclamation du roi portant que les directoires de district fixeront la somme à attribuer aux députés à la Fédération... 23 juillet 1790. - Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1790, 2 pages.

- Mémoire justificatif pour le Sr de Lorus, chevalier de Saint-Louis, ci-devant président du conseil municipal de la ville d'Aurillac. - Aurillac, Viallanes, 1790, 10 pages (2 exemplaires).

- Suite du mémoire du Sr de Lorus... - S.l.n.d., 3 pages (3 exemplaires).

- Mémoire pour Louis de Lorus... - Aurillac, Viallanes 1790, 28 pages (accompagné de dix lettres de Lorus adressées à Armand de juin 1790 à février 1791 pour se disculper de l'accusation d'avoir participé à l'émeute du 3 juin 1790 à Aurillac et d'une de Dubois père).

- Mémoire par Eutrope-Alexandre-Hyacinthe Delur-Saluces contre la gendarmerie. - Clermont-Ferrand, Delcros et fils, 1792, 12 pages.