Document d'archives : Procès-verbal d'enchères par la famille Le Roy d'une maison au Palais-Royal, galerie Montpensier n° 13 à 15. A la suite,...

Titre :

Procès-verbal d'enchères par la famille Le Roy d'une maison au Palais-Royal, galerie Montpensier n° 13 à 15. A la suite, adjudication au profit de Casimir Georges Halley-Desfontaines, horloger-bijoutier, 25 avril 1882.

Contenu :

Informations complémentaires :
Clauses et conditions insérées aux actes de vente des maisons du pourtour du jardin du Palais-Royal, 25 mars 1829, et ordonnance (préfecture de police) concernant les passages et galeries du Palais-Royal, 16 août 1819
: Origine de l'information
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
: 2014 Date de révision
: 2008 Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CXV/1595

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