: Généralités sur le fonctionnement du 1% - Commission de réflexion sur les arts plastiques : rapport du 17/2/1982. - Mission M. LEBLANC relative à l'organisation des administrations centrales : tableaux des effectifs budgétaires et réels : 1983-1984. Description des activités, réponse du service à l'enquête. - Travaux de décoration dans les bâtiments publics : historique du 1% et dossiers divers : index alphabétique des noms d'artistes, dont les projets de décoration, au titre du 1%, ont reçu un avis favorable de la commission nationale des travaux de décoration des édifices publics, pour la période du : 15/09/1978 au 31/12/1980. Conseils pratiques - Annexes Arrêtés de l'année 1980 : 24 janvier 05, 15, 21, 29 février 28 mars 29 avril 18, 24 juin 26 juillet 11 aôut 17 octobre - Travaux réalisés au titre du 1% Procèdure du 1% Rapport au 1er Ministre. Projet de loi au titre du 1% Projet de décret. Textes relatifs à la décoration des bâtiments d'enseignement et édifices publics. - Arrêtés : 6/06/1972 15/05/1975 5/01/1978 10/05/1981 - Commission nationale : fonctionnement et activités du 1% Statistiques : affaires déconcentrées (1977 à 1985). Circulaire du Conseil d'administration, pour vacations 1981. Direction régionale des affaires culturelles (dossiers classés par ordre alphabétique) : bilan 1974/1975/1976

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Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Sous-direction de la décentralisation et du soutien à la création ; Bureau commande publique, 1% ...