Papiers professionnels. - Avocat : circulaire, correspondance (1823-1825). Substitut du procureur de Largentière, traitement des affaires : registre, correspondance (1826-1828) ; copie des lettres envoyées : journal (1826). Procureur à Nîmes, dossier de travail : correspondance (1828). Juge à Apt, vol de poisson à Saint-Saturnin : procédure, procès-verbal, placard d'injure (1830) ; apposition de placard d'injure à Cadenet : procès-verbal (1831) ; contentieux entre Pierre Maurice de Casal et Théophile Thibeaut au sujet de la destruction d'une partie de digue : procédure, correspondance (1832) ; dossier de travail : correspondance, procédure (1830). Juge à Embrun, dossier de travail : conclusion d'audience, correspondance, acte de société, interrogatoire, extrait de jugement, extrait d'actes de ventes par licitation, mandat d'amener, procédure, jugement, procès-verbaux, ordonnance, affiche de vente de failli, correspondance (1835-1845). Affaire héritage Joubert : acte notarié (1843). Relation avec amis et collègues : correspondance (1826-1859). Juge honoraire, gestion des dossiers en tant que fondé de pouvoir : convocation, ordre amiable, report (1861, 1868). Relation avec Victor Raynaud procureur à la cour d'appel : correspondance (1850-1851). Dossier de carrière, demandes d'emploi, de congé, de transfert et de retraite, prestation de serment... : correspondance, instruction, ordonnance (1814-1852) ; intervention dans les affaires de sa belle-soeur Olympe de Mortillet : correspondance (1828-1829).

248J26

Fonds Rubichon, négociants en bois