Document d'archives : Dépôt de quatre procurations, concernant Alexandre René Victor, Vasselin demeurant rue de Bussy, Antoine Roux et autres, portant...

Titre :

Dépôt de quatre procurations, concernant Alexandre René Victor, Vasselin demeurant rue de Bussy, Antoine Roux et autres, portant les cachets en cire du tribunal de Billom.

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/VIII/10
Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011 Date de révision :
2011 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/1309

Archives nationales

Liens