Document d'archives : SAVOIE (Henri de) Duc de GENEVOIS et de NEMOURS § Procuration de Henri de SAVOIE en blanc, à cause d'une profision donnée par...
Titre :
SAVOIE (Henri de) Duc de GENEVOIS et de NEMOURS § Procuration de Henri de SAVOIE en blanc, à cause d'une profision donnée par défunt duc de NEMOURS son frère, au greffe des tailles de Chasselay, Quincieu et Vuzé en l'élection du Lyonnais. ; Désistement par Henri de SAVOIE de son procès avec Marie de LUXEMBOURG, à cause de rente de blé sur certina moulins de la terre de Duingt (2 actes)
Contenu :
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/VIII/569
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)