Document d'archives : Service Etat-Civil, organisation : organigrammes, courrier, relevé de décision, lettre ouverte à M. Georges Frêche du 16 mai 2001...
Titre :
Service Etat-Civil, organisation : organigrammes, courrier, relevé de décision, lettre ouverte à M. Georges Frêche du 16 mai 2001 (2000-2007) ; procédures : liste de documents déposés au greffe, plans, notes (1998-2007) ; bilan : statistiques (1997-2001, 2005-2007), bilan d’activités (1991) ; remerciements : courrier (1989-2001) ; réclamations : courrier (2003-2008). Manifestations, participation du service : courrier (1995-2006).
Cote :
876 W 1
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable