Décret, arrêtés préfectoraux, liste des meubles à fournir aux sous-préfets, état des objets mobiliers à demander, liste des fournitures acquises, liste des fournisseurs, récolement du mobilier reçu, attestations d'inscription sur les inventaires, délibérations du Conseil général et du conseil d'arrondissement de Belley, rapports, Recueil des actes administratifs de Saône-et-Loire, conventions, pièces comptables, correspondance.