Document d'archives : Minutes de 1798 à 1799. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées...
Titre :
Minutes de 1798 à 1799. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec numéro de vues)
Contenu :
An VII :
- 18 brumaire (8 novembre 1798) : inventaire de meubles, immeubles, titres (vues 27-44)
- 23 brumaire (13 novembre 1798) : vente de meubles (vues 45-50)
- 13 frimaire (3 décembre 1798) : vente de meubles (vues 63-68)
- 3 germinal (23 mars 1799) : inventaire de meubles, immeubles, titres (cf. Partage de biens du 9 germinal en VII (vues 103-110) et vente de meuble du 12 germinal an VII, vues 94-100)
- 12 germinal (1er avril 1799) : vente de meubles (cf. Inventaire de communauté du 3 germinal an VII (vues 94-100, 111-115)
- 26 thermidor (13 août 1799) : inventaire de meubles, immeubles, titres (vues 168-177)
- 5e jour complémentaire (21 septembre 1799) : inventaire de meubles, immeubles, titres (vues 191-199).
- 18 brumaire (8 novembre 1798) : inventaire de meubles, immeubles, titres (vues 27-44)
- 23 brumaire (13 novembre 1798) : vente de meubles (vues 45-50)
- 13 frimaire (3 décembre 1798) : vente de meubles (vues 63-68)
- 3 germinal (23 mars 1799) : inventaire de meubles, immeubles, titres (cf. Partage de biens du 9 germinal en VII (vues 103-110) et vente de meuble du 12 germinal an VII, vues 94-100)
- 12 germinal (1er avril 1799) : vente de meubles (cf. Inventaire de communauté du 3 germinal an VII (vues 94-100, 111-115)
- 26 thermidor (13 août 1799) : inventaire de meubles, immeubles, titres (vues 168-177)
- 5e jour complémentaire (21 septembre 1799) : inventaire de meubles, immeubles, titres (vues 191-199).
Inventaire d'archives :
Minutier ancien de Beauvoir-sur-Mer, Bouin, Saint-Gervais et Saint-Urbain (1699-1806)