Document d'archives : Municipalité de canton de Saignon
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Délibérations (an IV-an VIII). Correspondance, proclamations (an IV-an VI). Procès-verbaux des séances du canton (an IV-an V). Mariages décadaires (an VII-an VIII). Contributions, patentes, emprunt forcé. Conscription. Réquisitions. Passeports (an IV-an VIII). Fêtes. Élections ; Comptabilité.
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_E Dépôt Saignon
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Une municipalité de canton fut établie à Saignon en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Saignon comptait quatre communes : Auribeau, Caseneuve, Castellet et Saignon. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Saignon. Répertoire numérique détaillé des archives communales déposées (1248-1885). Avignon, 1984, 69 p., dactyl.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Révolution française, administration locale, comptabilité communale, conscription, contributions, emprunt forcé, fête, mariage décadaire, réquisition militaire, élection