Document d'archives : Procédures.

Contenu :

136. Pierre Calmette, marchand-fabricant, de Saint-Chinian, contre l'épouse Rachou, cardier, dudit lieu. Propos injurieux. Fourcade, juge. 1776.
137. Inventaire des meubles et effets délaissés par feu Joseph Simon, pareur, de Saint-Chinian. 1776.
138. Jean Paul Coulon, boulanger, de Saint-Chinian, contre Jean Baptiste Rouanet, buraliste, de Saint-Chinian. Coups et blessures. Fourcade, juge. Rapport de Pagès, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1776.
139. Jean Baptiste Rouanet, buraliste, de Saint-Chinian, contre Marie Coulon, épouse Fabre, chirurgien, dudit lieu. Excès et injures. Fourcade, juge. 1776.
140. Claude Dupoux, négociant, de Saint-Chinian, contre Marie Sicre, épouse d'Etienne Roque, cuisinier, de Saint-Chinian. Propos calomnieux. Fourcade, juge. 1776.
141. Gilbert Simon, maître tailleur à Saintes, en Saintonge, et Marie Anne Simon, de Saint-Chinian, contre Marianne Simon, Massip et Boutes, de Saint-Chinian. Détournement d'objets dépendants de la succession de Joseph Simon. 1776.
142. Henri Darde, maître boulanger, de Saint-Chinian, contre Jean Terral, boulanger, dudit lieu. Injures, libellés diffamatoires et menaces. Coulon, juge. 1776.
143. Marie Baubil, épouse de Pierre Massip, teinturier, de Saint-Chinian, contre Marie Costes, épouse de Joseph Simon, pareur, dudit lieu. Propos injurieux. Fourcade, juge. 1776.
144. Vente d'un champs par Jean Barthélemy Revel, à Jacques Cahusac dit Léonard, de Saint-Pons, résidant à Puysserguier. 1776.
145. Le procureur fiscal de la justice de Saint-Chinian, contre Jean Canis, jardinier, et André Fabre, dudit lieu. Agression. Fourcade, viguier. 1776.
146. André Caillé, de Saint-Chinian, contre André Lautier, cordier, dudit lieu. Injures et menaces. Fourcade, viguier. 1771.
147. Guillaume Lavit, boucher, de Saint-Chinian, contre Baptiste Marcouire, ancien berger, dudit lieu. Menaces et injures. Fourcade, viguier. 1771.
148. Elisabeth Garrigues, épouse de Joseph Babeau dit Castel, pareur de draps, de Saint-Chinian, contre Elisabeth Causses, épouse de Mathieu Paloc, marchand, dudit lieu. Coups et blessures. Fourcade. Relation de Pagès, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1771.
149. Les jurés gardes du corps de la draperie royale de Saint-Chinian, contre l'épouse Rafit, et autres, de Saint-Chinian. Vols commis dans la manufacture de draps. Cahier de révélation. Jean Jacques Coulon, juge. 1771.
150. Pierre Théodore Valentin, marchand-fabricant de chapeaux, de Saint-Chinian, contre Louis Amblard, fermier du jardin des Recollets, dudit lieu. Propos calomnieux. Coulon, juge. 1771.
151. Marie Anne Petit, de Saint-Chinian, contre le nommé Barthès dit Fangouse, du hameau de Cebazan. Coups et blessures. Fourcade, juge. Verbal de Pagès, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1771.
152. Thomas Rouire, hôte de Saint-Chinian, et Claire, sa fille, contre l'épouse Croux, jardinier du Martinet. Propos calomnieux. Fourcade. 1771.
153. Pierre Jaussouy, fermier des moulins à blé de Saint-Chinian, contre Antoine Vallat dit Bessou, foulonnier, dudit lieu. Propos injurieux. Fourcade, viguier. 1771.
154. Demoiselle Jeanne Degoutes, originaire de Béziers, épouse d'Antoine Milhert, marchand-orfèvre, dudit lieu, contre son mari. Mauvais traitement. 1771.
155. Marie Combescure, et Elisabeth Marty, sa fille, d'Andrieu, diocèse de Narbonne, contre le nommé Martel affineur, de Saint-Chinian. Propos injurieux. Fourcade, juge. 1771.
156. Marie Gausselle, épouse Jaussouy, jardinier, contre Antoine Vallat dit Bessou, de Saint-Chinian. Propos injurieux. 1771.
157. Clément Jaussouy, jardinier à Saint-Chinian, contre Antoine Couignenc, berger, et autres, dudit lieu. Injures et menaces. 1771.
158. Gaspard Reynaud, et Françoise Louvrier, de Saint-Chinian, contre Pierre Fouilhé, marchand-droguiste, de Béziers. Extorsion d'obligation. Fourcade, juge. 1771.
159. Claude Vallat, marchand, de Saint-Chinian, contre Jacques Affre, laboureur, Joseph Boudène, maître menuisier, et Antoine Cormureau, ménager, de Cruzy. Vol de 7 rouleaux de toiles et autres objets. 1770.
160. Claire Rome, épouse de Pierre Mus, boulanger, de Saint-Chinian, contre Marthe Clavel, épouse de Pierre Granier, hôte, de ladite ville. Propos injurieux. Fourcade, viguier. 1770.

Cote :

10 B 1383

Inventaire d'archives :

Juridictions ordinaires (1336 - an IV)

Thèmes :

Justice royale

Archives départementales de l'Hérault

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