Document d'archives : n° 1981-13, Rapporteur : BURNEL Roger, Titre : La politique familiale globale, Nature du texte : rapport, Section : Commission...
Titre :
n° 1981-13, Rapporteur : BURNEL Roger, Titre : La politique familiale globale, Nature du texte : rapport, Section : Commission temporaire, Mode de saisine : saisine gouvernementale, Date d'adoption : 27/05/1981.
Cote :
19970205/41
Thèmes :
agriculture, communication, culture, enseignement, environnement, finances publiques, industrie, loisirs, matière première, science, société, sport, tourisme, transport, travail, économie, énergie, équipement
Type de document :
Fonctions :
aménagement du territoire, conseil, planification, relations internationales, étude