Document d'archives : Rapports du Président et procès-verbaux des délibérations du Conseil général.
Contenu :
Présentation du contenu
- séance du 18 septembre 2009 (action départementale vers les territoires)
- séance du 26 octobre 2009
- séance du 30 novembre 2009 (procès-verval des délibérations).
Cote :
2082 W 151
Inventaire d'archives :
Rapports du Président et procès-verbaux des délibérations du Conseil général publiés