Document d'archives : Pierre Diday. – Papiers personnels : transaction privée avec dame Canel au sujet de leurs plantations à Domène, contentieux et...
Titre :
Pierre Diday. – Papiers personnels : transaction privée avec dame Canel au sujet de leurs plantations à Domène, contentieux et compte entre Antoine Eynos et Jacques Dussort, procédure contre Antoine Barthélémy, état des visites du médecin, correspondance passive. (1747-1783). Procès lié à sa tutelle entre Catherine de Naves et Marie Geffort : vérification des scellés apposés sur les effets de la succession de Jean-Baptiste Diday et de demoiselle Catherine Masse, procédures, pièces juridiques, quittances de mademoiselle Masse (1670 copie-1747). Marie-Henriette-Françoise-Constance Diday sa fille : copie du contrat de mariage avec le sieur Jean-Symphorien Thomas (an III).
Contenu :
Marie Geffort, veuve de Jean Masse, est la grand-mère et l'administratrice des biens de Pierre Diday. Pierre Diday est alors héritier de droit de sieur Jean-Baptiste Diday et de mademoiselle Catherine Masse. Le procès, qui s'est déroulé dans les années 1745-1747, se compose de nombreux cahiers, pour certains numérotés. Les cahiers numérotés 20, 23 et 25 ne sont pas communicables. Le contrat de mariage de Marie-Henriette-Françoise-Constance Diday, en date du 10 frimaire an 3, est copié dans une lettre datée de 1810.
Cote :
80J229
Inventaire d'archives :
Fonds des familles Dupuy, Charvet et autres familles alliées