Document d'archives : Dossiers n°293 à 312.
Contenu :
N°293 - Mine de Arizona (1849-1856)
N°294 - Palhouzié, P. : projet d'établissement d'un phare sur le rocher des Alacrans (1849)
N°295 - Canne, Félix : plainte pour vol dans sa boutique (1849)
N°296 - Navires étrangers de commerce : obligation pour les consuls de vérifier la conformité de leur situation douanière avant leur départ d'un port du Mexique (1850). [Le titre du dossier dans l'inventaire original est : "Navires étrangers : expéditions par les consuls".]
N°297 - Pfanner (Abbé), Jean Grégoire : réclamation en paiement d'une créance sur le gouvernement mexicain (1849-1850)
N°298 - Vattier, François : réclamation as du pillage de sa maison (1849-1864)
N°299 - Abeille, Barthélémy : réclamation contre Florencio Ruiz Ordeñez (1851)
N°303 - Blanc Jean Baptiste, capitaine du brick la Minerve : contestation d'un jugement prononçant la confiscation du navire (1849)
N°305 - Belgique (consul de) : demande de renseignements au sujet de l'affaire van Clef (1848)
N°307 - Delurtier, Hippolyte, et Melendez : compromis commercial (1849)
N°308 - Didier, Charles : créance sur la maison Serment et Fort à Mexico (1848)
N°309 - Deriveaux, Laurent : réclamations diverses (1848)
N°312 - Légion franco-étrangère ou Garde nationale : formation (1848)
N°294 - Palhouzié, P. : projet d'établissement d'un phare sur le rocher des Alacrans (1849)
N°295 - Canne, Félix : plainte pour vol dans sa boutique (1849)
N°296 - Navires étrangers de commerce : obligation pour les consuls de vérifier la conformité de leur situation douanière avant leur départ d'un port du Mexique (1850). [Le titre du dossier dans l'inventaire original est : "Navires étrangers : expéditions par les consuls".]
N°297 - Pfanner (Abbé), Jean Grégoire : réclamation en paiement d'une créance sur le gouvernement mexicain (1849-1850)
N°298 - Vattier, François : réclamation as du pillage de sa maison (1849-1864)
N°299 - Abeille, Barthélémy : réclamation contre Florencio Ruiz Ordeñez (1851)
N°303 - Blanc Jean Baptiste, capitaine du brick la Minerve : contestation d'un jugement prononçant la confiscation du navire (1849)
N°305 - Belgique (consul de) : demande de renseignements au sujet de l'affaire van Clef (1848)
N°307 - Delurtier, Hippolyte, et Melendez : compromis commercial (1849)
N°308 - Didier, Charles : créance sur la maison Serment et Fort à Mexico (1848)
N°309 - Deriveaux, Laurent : réclamations diverses (1848)
N°312 - Légion franco-étrangère ou Garde nationale : formation (1848)
Cote :
432PO/1/207