Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement de Magny-Saint-Médard : - Marché de travaux : réalisation de canalisations d'eau potable et ouvrages annexes, Cirey-lès-Pontailler et Etevaux, 1995. - Avenant n° 1 au marché de travaux du 19 mai 1995 : renforcement de l'alimentation en eau potable et de la défense incendie, Etevaux, 1996. Syndicat intercommunal à vocation multiple de Mirebeau : - Délibérations, 1991-1992, 1995-1996. - Marché de travaux de voirie, programme 1991, territoire syndical, 1991. - Marché de travaux de voirie, programme 1992, territoire syndical, 1992. - Marché de travaux de voirie, programme 1993, territoire syndical, 1993. - Marché de travaux de voirie, programme 1994, territoire syndical, 1994.

1763 W 138

1763 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)