Document d'archives : Pey : MARNU (1986) ; Peyre : POS (1994 et 1996) et abrogation (2006).
Contenu :
Présentation du contenu
Contient des plans.
Cote :
1465 W 48
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
25 ans
Première année communicable
2032
Lieux :
Thèmes :
aménagement du territoire, aménagement foncier, bâtiment administratif, habitation à loyer modéré, immobilier, logement, logement social, lotissement, tourisme rural, transport, urbanisme, équipement collectif, établissement d'enseignement, établissement pénitenciaire