Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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Document d'archives : Dépôt de pièces concernant René Darquistade, François Xavier de Ballivy, Louis Clair Florent Aubert de Montoviller et...

Date : 1787 - 1787

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Titre :

Dépôt de pièces concernant René Darquistade, François Xavier de Ballivy, Louis Clair Florent Aubert de Montoviller et Jean-Baptiste Alexis Le Micre

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/LXXXI/11

Origine de l'information :

Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXXI/521

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Louis GITTARD, 6 novembre 1781 - 22 mai 1799 (étude LXXXI)

Personnes :

Ballivy, François Xavier de, Darquistade, René, Le Micre, Jean-Baptiste Alexis, Montoviller, Louis Clair Florent Aubert de

Type de document :

dépôt de pièces

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