Document d'archives : Eaux. –Puits, construction devant la maison d’école : états général des travaux, communiqués, procès-verbal d’adjudication,...

Titre :

Eaux. –Puits, construction devant la maison d’école : états général des travaux, communiqués, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté d’approbation des plans et devis, bordereau des prix, avant-métré, devis et estimation (1906-1909). Concessions d’eau : état des sommes dues, marchés, communiqué, conditions, arrêté préfectoral (1854-1936).

Cote :

259 Edepot 44

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 35 pièces papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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