Document d'archives : Versement 1715 W
Contenu :
Présentation du contenu
Affaires communales (classement par canton, sous-classement par commune, 1999). Maisons de retraite (1999. Établissements classés (1994-1999). Arrêtés et décisions judiciaires de suspension de permis de conduire (1997). Listes cantonales de recensement militaire (1998-1999). Expulsions locatives (1987-1999).
Cote :
1715 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Sous-préfecture de Sarlat-la-Canéda
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 mars 2004
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,70
Observations :
Commentaire
6 boîtes de manifestations sportives de 1999 ont été sorties du versement lors de la prise en charge, pour élimination (on ne garde que les années 5 et 0).
Institutions :
Thèmes :
administration communale, administration publique, arrondissement, automobiliste, commune, conscription, expulsion locative, installation classée, établissement médico social