Document d'archives : [1532]-1554.
Contenu :
État du fonds
— Poursuites contre Pierre et Jean Puech, maçons de Virac, qui avaient reconstruit en 1532 l'église de Sainte-Martianne près Lescure, édifice qui est tombé en ruine (sans date, vers 1532).
— Saisie de terres et vigne opérée à la requête du syndic du couvent à Labruguière de Carlus (1534).
— Accord conclu avec le chapitre cathédral et le chapitre Saint-Salvi d'Albi au sujet d'une maison acquise par Claude Teyssier, marchand (1537).
— Procédures contre Jean Molinier, notaire d'Albi, relativement à une terre située à Puygouzon (1538). — Rejet par le Parlement de Toulouse d'un appel des exécuteurs testamentaires de Raimond Cueysse, chanoine du chapitre cathédral d'Albi, contre une sentence favorable au couvent (1538) et arrêt du Parlement dans une affaire entre les dits exécuteurs testamentaires et Pierre Cueysse (1544).
— Procédures contre l'hôpital Saint-Jacques d'Albi touchant diverses possessions (sans date, vers 1539) ; contre Jacques Ezes au sujet d'une rente en blé (1539) ; contre Pierre Trémolières, fils de feu Valéry, et Guillaume d'Escarlhan, sr de Lamillarié, puis contre Antoine Fonvieille, marchand d'Albi, et finalement contre Jacques Puech, de Labastide-Dénat, au sujet d'une rente de 15 livres et une pipe de vin constituée par Valéry Trémolières sur un domaine appelé de Lestarié, près Saliès (1543-1554) ; contre François Dufaur, notaire d'Albi, pour l'obliger à expédier des actes utiles au couvent (1548-1550).
— Saisies immobilières opérées à la requête du syndic du couvent au Bout-du-pont d'Albi (1550).
Cote :
H 768
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Liasse.) — 5 pièces, parchemin, et 22 pièces, papier.