Document d'archives : Séance du 1er jour complémentaire de l'an 2ème de la République française [17 septembre 1794].
Contenu :
- Affaire rapportée par le citoyen Cessart, inspecteur général. Département de Saône-et-Loire. Pont en pierre à Tournus. Demande de résilitiation de son adjudication par le citoyen Roch.
- Affaire rapportée par le citoyen Sganzin. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. Éboulis provoqués par les eaux du Souru.