Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 16 janvier au 3 août 1896
Contenu :
Le registre comprend également le répertoire du notairedu 14 février 1891 au 16 janvier 1896.Léonard Meunié
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés enminutesont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simplebrevet(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXVII/21
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Louis Marie Georges Meunié pour l'étude XXVII
Informations sur le producteur :
Léonard Meunié
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 16 feuillets et fait partie d'un registre de 160 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm , composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état.