Document d'archives : . Crédit Prêts divers. Enveloppes de prêts bonifiés du Crédit agricole pour 1986. Prêts BEI (Banque européenne...
Titre :
. Crédit Prêts divers. Enveloppes de prêts bonifiés du Crédit agricole pour 1986. Prêts BEI (Banque européenne d'investissement) dans les PIM (Programmes intégrés méditerranéens). Prêts CUMA (Coopératives d'utilisation de matériel agricole). Prêts bancaires aux entreprises. Prêts aux calamités publiques. Prêts pour les plantations et les productions végétales spéciales. Prêts à remboursements indexés et différés. Réforme des prêts spéciaux d'élevage. Prêts de consolidation en faveur des éleveurs victimes de la sécheresse 1985 : notes, correspondance, rapports, arrêtés, communiqués, comptes rendus de réunions, 1984-1986.
Cote :
19880033/1
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1981-1986)
Personnes :
Institutions :
Communauté européenne, Crédit agricole, France. Cour des comptes, Mutualité sociale agricole (France)
Thèmes :
Plan 9, budget, calamité agricole, chambre d'agriculture, commerce extérieur, contrat de plan, emploi, exploitation agricole, fiscalité, organisation professionnelle agricole, plan comptable, pouvoir d'achat, prestation sociale, protection sociale, prêt, recherche, retraite, région, syndicat, taxe, technique agricole, travail
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'Etat, comptabilité, planification, préparation budgétaire, relations du travail, étude