Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dépôt de décharge par Louis Edmé Nestor Régnier, inspecteur d'exploitation à la compagnie d'Orléans,à Bordeaux, 135, avenue...

Date : 11 janvier 1901

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Titre :

Dépôt de décharge par Louis Edmé Nestor Régnier, inspecteur d'exploitation à la compagnie d'Orléans,à Bordeaux, 135, avenue Thiers, à Faustin Eugène Célestin Foiret, principal clerc de notaire, 11, rue des Pyramides.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris

2017 (MF. Nivet) Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LIX/948

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)

Personnes :

Foiret, Faustin Eugène Célestin, Régnier, Louis Edmé Nestor

Lieux :

Pyramides (rue des), Bordeaux (Gironde)

Type de document :

décharge, dépôt de pièces

Activité :

clerc de notaire, inspecteur

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