Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1778-1783. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1710....
Titre :
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1778-1783. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1710. Administration générale de la commune, an II-1850.
Cote :
ED 152 1 - 4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Fontaine-Luyères
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
19 pièces, 1 registre
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Manuscrit
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Type de document :
DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, MANUSCRIT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PAPIER, PROCES-VERBAL