Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Délégation de crédits, subventions jeunesse, initiatives loisirs et insertion des jeunes, Grande mutualité scolaire landaise...

Date : 2000 - 2000

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Titre :

Délégation de crédits, subventions jeunesse, initiatives loisirs et insertion des jeunes, Grande mutualité scolaire landaise (GMSL), cadre contrat plan état-région (CPER), prévention des toxicomanies, échanges internationaux, projets éducatifs locaux, sport (promotion du sport et développement de la pratique sportive pour le plus grand nombre), objecteurs de conscience, subventions du Fonds national pour le développement du sport (FNDS).

Cote :

1437 W 101

Inventaire d'archives :

Versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Landes (1437 W)

Conditions d'accès :

Délai

50 ans

Première année communicable

2051

Institutions :

Grande mutualité scolaire landaise, Landes. Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations, Landes. Direction départementale de la jeunesse et des sports

Lieux :

Landes (France ; département)

Thèmes :

classe de découverte, contrat de plan, installation sportive, sport, équipement socioculturel

Type de document :

Document d'archives

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