Document d'archives : Communautés de Vauxbons, Vaux-sous-Aubigny, Verseilles-le-Bas, Verseilles-le-Haut, Vesaignes-sur-Marne, Vesvres-sous-Chalancey,...

Titre :

Communautés de Vauxbons, Vaux-sous-Aubigny, Verseilles-le-Bas, Verseilles-le-Haut, Vesaignes-sur-Marne, Vesvres-sous-Chalancey, Veuxaulles (Côte-d'Or), Villars-Montroyer, Villegusien

Contenu :

Présentation du contenu
Communauté de Vauxbons : état des terres incultes en 1769 ; compte de M. Hutinel syndic en 1781 ; avis de M. Richard de Foulon, subdélégué, de M. Andriot de Rochetaillée au sujet des usurpations par lui faites au préjudice des habitants de Vauxbons ; du 29 mars 1786, au sujet du droit de parcours contesté entre les habitants de Vauxbons et ceux des fermes limitrophes.
Communauté de Vaux-sous-Aubigny : état des terres incultes en 1769.
Communauté de Verseilles-le-Bas : état des terres incultes en 1769 ; compte de M. Robinet, syndic en 1778.
Communauté de Verseilles-le-Haut : état des terres incultes en 1769 ; réparations au presbytère en 1774 ; compte de M. Baudot, syndic en 1778 ; requête de M. Guyot de Saint-Michel, à l'effet d'obtenir une réduction de corvée sur les routes, en faveur des habitants de Verseilles (1782).
Communauté de Vesaignes-sur-Marne : état des terres incultes en 1769 ; demande de secours par M. Boilletot, père de dix enfants vivants en 1787.
Communauté de Vesvres-sous-Chalancey : réparations à l'église, requête des habitants et procès-verbal de la visite de l'église, dressé le 23 septembre 1784, par M. Poterlet, architecte à Châlons (Marne), ordonnance de M. Rouillé d'Orfeuil, intendant, du 23 janvier 1786, qui approuve l'exécution des travaux.
Communauté de Veuxaulles (Côte-d'Or) : état des terres incultes en 1769.
Communauté de Villars-Montroyer : état des terres incultes en 1769 ; demande en autorisation de vendre le quart en réserve des bois et d'en employer le prix aux réparations à l'église et au presbytère (1783) ; avis de M. Richard de Foulon, subdélégué des 12 juin 1783 et 30 novembre 1789, à l'effet d'obtenir pour la communauté l'autorisation de poursuivre divers particuliers pour des anticipations par eux commises dans les rues du village et sur les pâtis communaux ; du 28 juillet 1789, pour autoriser la communauté à faire un échange de terrain.
Communauté de Villegusien : les habitants sont autorisés à convertir la corvée royale en corvée bourgeoise, pour le rétablissement des chemins finagers en 1768 et 1769 ; dénombrement des chevaux et bêtes de trait sujets à la corvée ; état des terres incultes en 1769 ; ordonnance de M. Rouillé d'Orfeuil, intendant, du 6 décembre 1783 qui autorise l'adjudication des travaux d'un pont ; demande de secours par M. Gauthier, pâtre à Villegusien, père de onze enfants vivants (1786) ; acte de l'assemblée municipale, du 28 octobre 1787, à l'effet de délibérer sur la quantité, la valeur et le revenu des propriétés situées dans le finage, état nominatif des propriétaires, dénombrement de la population ; rôle du vingtième pour 1787 ; nomination de M. Thevenot, maître d'école, aux fonctions de greffier municipal en 1787.

Cote :

C 171

Description physique :

Description physique: 54 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Archives départementales de la Haute-Marne

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