Document d'archives : Véronique DAVIDT
Contenu :
Fiche de renseignements biographiques, liste des fonctions, tableau d'ordre, arrêté de délégation de fonction, délibération de désignation des représentants de la Ville, délibération de composition de commission.
Cote :
1D/4/117
Inventaire d'archives :
1D/4 - Dossiers individuels des membres du Conseil municipal.
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1995
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1995
Description physique :
Information matérielles :
papier