Document d'archives : Versement 1051 W
Contenu :
Présentation du contenu
Apprentissage : taxe d'apprentissage, commission d'agrément apprentissage, primes d'apprentissage (1977-1981). Affaires scolaires : versements effectués auprès des établissement d'enseignement scolaire et professionnel, organisation et financement des transports scolaires, dossiers accidents scolaires (1947-1980).
Cote :
1051 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Préfecture de la Dordogne. 2ème Direction. 2ème Bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 16 août 1982
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,90
Institutions :
Thèmes :
accident scolaire, apprentissage, comptabilité publique, organisation scolaire, taxe d'apprentissage, transport scolaire