Document d'archives : Instructions

Contenu :

Circulaires des ministères de la Guerre et de l'Intérieur, circulaires préfectorales, extraits du Recueil des actes administratifs, correspondance du préfet avec le ministre de l'Intérieur;

Cote :

6 R 1

Inventaire d'archives :

Sapeurs-pompiers

Observations :

A noter : arrêté préfectoral relatif à la police des fours et des cheminées et à celle des feux qui se font dans les champs (an XIII), circulaire du 6 février 1815, note sur les corps de sapeurs-pompiers municipaux organisés en dehors de la garde nationale (s.d.), correspondance avec le ministre de l'Intérieur, le sous-préfet de Trévoux et le maire de Villars-les-Dombes sur les réunions annuelles de sapeurs-pompiers (1866), décret du 29 décembre 1875 portant règlement d'administration publique sur l'organisation des corps de sapeurs-pompiers, instructions sur le décret du 10 novembre 1903 relatif à l'organisation des corps de sapeurs-pompiers, dispositions légales et commentaires concernant le service des sapeurs-pompiers communaux (Union départementale des sapeurs-pompiers de l'Ain, 1913), instructions spécifiques durant le temps de guerre (1913-1915).

Thèmes :

sapeur pompier

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de l'Ain

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