Document d'archives : Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales, liste d’inscription des votants (1851-1870). Élections législatives :...

Titre :

Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales, liste d’inscription des votants (1851-1870). Élections législatives : procès-verbaux d'élection, listes de votants, liste de candidats (1876-1926). Élections sénatoriales : procès-verbaux d’élection de délégués (1881-1926). Élections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs, (1852-1925). Élections au conseil municipal : listes d'électeurs, procès-verbaux d'élection et d’installation des conseillers, des maires et adjoints, arrêtés de nomination des maires et adjoints (1831-1945). Élections au tribunal et à la chambre de commerce : listes d’électeurs (1907-1910).

Cote :

Edpt 343 1K2

Inventaire d'archives :

Archives communales d'Ortoncourt

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Archives départementales des Vosges

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