Document d'archives : Procès : contentieux Breysse pour établissement d'une conduite d'eau dans un communal (1860-1865) ; contentieux Chambon pour...
Titre :
Procès : contentieux Breysse pour établissement d'une conduite d'eau dans un communal (1860-1865) ; contentieux Chambon pour usurpation de communaux aux abords de l'église (1880-1883).
Cote :
E-dépôt 398/6