Document d'archives : Biens communaux : de la djemâa des Beni-Ouassine : procès-verbal de séance, délibération, correspondance (1919-1931) ; de...

Titre :

Biens communaux : de la djemâa des Beni-Ouassine : procès-verbal de séance, délibération, correspondance (1919-1931) ; de Beni-Bou-Saïd : plan de la parcelle du terrain, correspondance, procès-verbal de séance, délibération (1935) ; demande d'exploitation des bois sur la commune de Sidi-Larbi, douar de Beni-Bou-Saïd, correspondance (1955) ; de Msirda-Fouaga : bail de location, correspondance, procès-verbal, délibération (1931-1932) : de Msirda-Thata : délibération, correspondance, procès-verbal, plans du douar de Msirda-Thata (1929-1956). Correspondance de l'administrateur de la commune mixte de Marnia au contrôleur des Contributions directes (1933-1945). Aménagement des communaux des douars (communaux des Beni-Ouassine) : projet d'aménagement de la partie nord ouest de l'immeuble du village du Khemis, détail estimatif, rapport de l'architecte-voyer communal, correspondance, procès-verbal (1921-1934). Location de Zidi-Zaher par Fouroux : correspondance, carte du caravansérail de Sidi Zaher, plans de Zidi- Zaher (1909-1918). Occupation irrégulière des terrains «arch » : correspondance (1913-1914). Dépôt d 'essence de Zoudj-el-Beghal (douar des Beni-Ouassine) : correspondance, plan de situation, expropriation, délibération, arrêté (1943-1956). Aérodrome américain de Zoudj-el-Béghal : correspondance, plan (1942-1944). Mise en valeur des communaux des douars : correspondance, note sur la mise en valeur des communaux, rapport du garde général des eaux et forêts (1930-1954). Refoulement des Ouled Nehar installés au douar Khemis : procès-verbal, correspondance (1933-1935). Location des communaux (Karia et Tamerchalt) dans le douar de Msirda-Fouaga par la Société d'Aménagement des Plâtrières de Vaucluse, pour l'extraction d'argile smectique : procès-verbal, certificat administratif, délibérations, correspondance (1936-1956). Bail de location des communaux du douar du Khemis pour l'extraction du baryte (1940-1941). Location de différents terrains : correspondance, plans (1896-1954). Captage d'eau : correspondance du général commandant la division d'Oran au préfet du territoire militaire (1914). Location des communaux du douar de Beni-Ouassine : procès-verbal, titre de recette et titre de réduction (1944-1953)

Contenu :

Les terres "arch" sont des terres appartenant en jouissance collective aux tribus.

Cote :

92501 2

Inventaire d'archives :

Commune mixte de Marnia (Algérie)

Informations sur le producteur :

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Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Archives nationales d'outre-mer - ANOM

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