Document d'archives : Biens communaux, bois et revenus : procès entre la commune et le général Desfourneaux relatif à la propriété de prés (an XIII-an...
Titre :
Biens communaux, bois et revenus : procès entre la commune et le général Desfourneaux relatif à la propriété de prés (an XIII-an XIV), transaction entre la commune et le sieur Marot à propos d'une pièce d'eau et de 2 pièces de terre (1807-1810), Liquidation d'une rente (1815-1825), Contestation entre la commune et le sieur Gresle au sujet d'une propriété (1858), Projet d'aliénation des biens du legs Bernier (1859), vente d'un terrain communal (1859), échange de terrains entre la commune et le sieur Gresle (1872), vente par la commune à M. Raquin-Poupard de la maison d'école (1873), Location des immeubles légués par Mme Geoffroy (1916), vente par Duclos à la commune d'une pièce de terre (1918), Location par la commune d'une pièce de terre (1929), ventes d'arbres (1849-1935), Location de la chasse (1872-1904) Vaines pâture (1898-1904)
Cote :
2 O 3034