Document d'archives : Décisions : D11/396, D11/397, D11/398, D11/444.
Cote :
154AA/107
Inventaire d'archives :
Commissions d'étude interne et de la tutelle des propositions d'acquisitions
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 05/07/2011
Description physique :
Information matérielles :